Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AGI'PLUS HAUTE TENEUR EN PROTEINES ET MATIERES GRASSES LE "PLUS" POUR VOTRE CHIEN !
Monsieur MARTIN Michel
Monsieur SENES Dominique

Numéro de dépôt :
95585550
Date de dépôt :
09/08/1995
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
09/08/2015

Présentation de la marque AGI'PLUS HAUTE TENEUR EN PROTEINES ET MATIERES GRASSES LE "PLUS" POUR VOTRE CHIEN !

Déposée le 9 août 1995 par monsieur MARTIN Michel et monsieur SENES Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « AGI'PLUS HAUTE TENEUR EN PROTEINES ET MATIERES GRASSES LE "PLUS" POUR VOTRE CHIEN ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-39 du 29 septembre 1995.

Les déposants sont monsieur MARTIN Michel domicilié(e) Les Pins,81660 VERMEIL (dossier no 2286141) - 81660 - France et monsieur SENES Dominique domicilié(e) 11 Avenue de Toulouse,81200 AUSSILLON (dossier no 2286141) - 81200 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE domicilié(e) B.P. 30, 14 RUE DU CENTRE,81370 SAINT SULPICE (dossier no 2286141) - 81370 - France.

La marque AGI'PLUS HAUTE TENEUR EN PROTEINES ET MATIERES GRASSES LE "PLUS" POUR VOTRE CHIEN ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95585550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AGI'PLUS HAUTE TENEUR EN PROTEINES ET MATIERES GRASSES LE "PLUS" POUR VOTRE CHIEN ! est expirée depuis le 9 août 2015.


Monsieur MARTIN Michel - Les Pins,81660 VERMEIL (dossier no 2286141) - 81660 - France

Monsieur SENES Dominique - 11 Avenue de Toulouse,81200 AUSSILLON (dossier no 2286141) - 81200 - France


CABINET DELHAYE - B.P. 30, 14 RUE DU CENTRE,81370 SAINT SULPICE (dossier no 2286141) - 81370 - France


Renouvellement sans limitation le 12 avril 2005 n°2286141 - Publication au BOPI 2005-04-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-39

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-26

Inscription le 27 août 2003 - Concession de licence n°376278 - Publication au BOPI 2003-08-27

Inscription le 5 février 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°490311 - Publication au BOPI 2009-02-05

Publication - Publication le 29 sept. 1995 au BOPI 1995-39

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